Webmaster : Bienvenue a vous !
Met@l Net MTN: Met@l Net
 
 


Responsabilités

Ni moi ni mon Hebergeur ne pourront être tenus pour réponsables de l'utilisation :
Des Données que vous trouverez, des Programmes et de leurs utilisations !
Et tout ce qu'ils peuvent entrainer !
Vous êtes donc seul et unique responsables de vos actes !

Gravure

La loi française permet ce que l'on appelle une copie de sauvegarde si et uniquement si vous possédez l'original !
Nous ne somme en aucun cas responsable de vos acte.

Autres Exemples de Loi

L'utilisateur s'engage à n'utiliser ces données de manière à respecter la Loi :
La Loi du 29 juillet 1981 relative à la liberté de la presse et notamment ses articles 23, 24, 24 bis, 26, 36, 37, 27 et 29.
L'article 227-24 du nouveau Code pénal réprimant la diffusion de messages à caractère violent ou pornographique, ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine.
Veuillez Respectez les Droits de L'Homme
Tout message dans le livre d'or ou autre ne respectant pas ces lois sera supprimé voir même sanctionné.

Limitation & Notation

Note :Je prend les exemples de lois françaises, mais reportez-vous aux lois en vigeur de votre état !
Vos actions et la prise de connaissance des informations qui vont suivrent :
Vous en serez seul et unique responsable.

Acceptation de la charte

Le lecteur de ces informations s'engage :
A ne pas utiliser les informations dans le but de ne pas respecter la loi de son pays.

MERCI de votre compréhension.



Retournez à l'accueil



Design par DJI pour Kitgrafik.com