Responsabilités Ni moi ni mon Hebergeur ne pourront être tenus pour réponsables de l'utilisation : Des Données que vous trouverez, des Programmes et de leurs utilisations ! Et tout ce qu'ils peuvent entrainer ! Vous êtes donc seul et unique responsables de vos actes ! Gravure La loi française permet ce que l'on appelle une copie de sauvegarde si et uniquement si vous possédez l'original ! Nous ne somme en aucun cas responsable de vos acte. Autres Exemples de Loi L'utilisateur s'engage à n'utiliser ces données de manière à respecter la Loi : La Loi du 29 juillet 1981 relative à la liberté de la presse et notamment ses articles 23, 24, 24 bis, 26, 36, 37, 27 et 29. L'article 227-24 du nouveau Code pénal réprimant la diffusion de messages à caractère violent ou pornographique, ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine. Veuillez Respectez les Droits de L'Homme Tout message dans le livre d'or ou autre ne respectant pas ces lois sera supprimé voir même sanctionné. Limitation & Notation Note :Je prend les exemples de lois françaises, mais reportez-vous aux lois en vigeur de votre état ! Vos actions et la prise de connaissance des informations qui vont suivrent : Vous en serez seul et unique responsable.
Acceptation de la charte Le lecteur de ces informations s'engage : A ne pas utiliser les informations dans le but de ne pas respecter la loi de son pays.
MERCI de votre compréhension.
Retournez à l'accueil
|